Mentions Légales
1.1 Éditeur
SOLAIREGIE+
5 rue de Lavalèze, 82710 BRESSOLS
Tél : +33 9 81 07 28 61
Email : contact@solairegie.fr
SIRET/SIREN : 82975591700020
1.3 Propriété du Site
www.solairegie.fr
Ce site est protégé par les lois sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation expresse de SOLAIREGIE+.
Conditions Générales d’Utilisation
La société SOLAIREGIE+ édite le site www.solairegie.fr.
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU), soumises au droit français.
1. Propriété Intellectuelle
SOLAIREGIE+ détient tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site.
L’utilisateur n’acquiert aucun droit sur :
– L’identité visuelle : logo, polices, couleurs, contenu.
– L’ergonomie : navigation et fonctionnalités.
– L’ensemble du site.
Toute exploitation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
2. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Création de liens vers le site :
– Un site tiers peut créer un lien vers l’accueil sans autorisation préalable.
– L’éditeur peut demander la suppression d’un lien jugé non conforme.
– L’utilisation de liens profonds, framing, inline linking requiert une autorisation expresse.
3. Responsabilité de l’Éditeur
L’éditeur met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations publiées. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou interprétations du contenu.
4. Accès au Site
L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du site, mais ne saurait être tenu responsable en cas de :
– Interruption temporaire pour maintenance.
– Panne indépendante de sa volonté (coupure d’électricité, télécommunications, etc.).
– Défaillance du réseau Internet.
5. Modification des CGU
Les CGU actuelles sont en vigueur depuis le 24 novembre 2020.
L’éditeur peut les modifier à tout moment sans préavis. Les modifications sont effectives dès leur publication sur le site.